Mentions Légales
MENTIONS LÉGALES
Directeur de publication
Mr. Badr Alaoui
Université de Franche-Comté
1 rue Claude Goudimel 25030 Besançon Cedex
Gestion du site
Société ET SOLUTIONS, Mr. Elmar YUSIFLI - elmar.yusifli@etsolutions.fr
Hébergement
ET SOLUTIONS
1 rue des Anémones
25000 Besançon
France
elmar.yusifli@etsolutions.fr
Crédits photographiques et vidéos
Licence Professionnelle Métiers de la Qualité spécialité QSE "Qualité Sécuité Environnement" , sauf mention contraire
Photo du fond de l'entête: © Conférence des présidents d'université – Université de Franche-Comté
Conception et réalisation
Contenus : Université de Franche-Comté - Département Pôle Qualité
Pixels et code : PluXML
Conception : ET SOLUTIONS
Ce(tte) œuvre de ORTEGA Guillaume est mise à disposition selon les termes de la licence Creative Commons Attribution - Partage dans les Mêmes Conditions 4.0 International.
Fondé(e) sur une œuvre à http://www.pluxml.org/.
Protection des données à caractère personnel
Département Pôle Qualité s’engage à ce que la collecte et le traitement de vos données, effectués à partir de ses sites, soient conformes à loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés et au Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016, relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, et abrogeant la directive 95/46/CE (règlement général sur la protection des données) dit « RGPD ».
À propos des cookies
Les sites de l'université de Franche-Comté utilisent des cookies ou "traceurs". Ce sont des fichiers textes déposés sur votre ordinateur lors de la visite d’un site. Ils permettent de conserver des données utilisateur afin de faciliter votre navigation et de vous offrir certaines fonctionnalités.
Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d’identifier les utilisateurs mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site.
Il convient de distinguer les cookies émis par les sites de l'université de Franche-Comté pour le bon fonctionnement de ces derniers, de ceux émis par des tiers, comme par exemple pour les cookies de réseaux sociaux. En effet, certaines fonctionnalités proposées sur les sites (lecteurs vidéos, contenus interactifs, affichage de contenus issus de plateformes sociales, etc.) font appel à des services tiers. Ces fonctionnalités déposent des cookies permettant aux tiers d’identifier les sites que vous consultez et les contenus auxquels vous vous intéressez. L'université vous informe qu'elle n’exerce pas de contrôle sur l’utilisation par les tiers, des informations recueillies.
Quelle que soit l’origine des cookies, vous pouvez désactiver leur installation à tout moment. Cependant, si vous désactivez les cookies nécessaires au fonctionnement du site, vous ne pourrez alors plus disposer de toutes les fonctionnalités qu’il propose. L'université décline toute responsabilité quant à ce fonctionnement dégradé. Les cookies peuvent être gérés au niveau de votre navigateur internet : Firefox, Chrome, Internet Explorer, Safari.
Exercer vos droits
Pour toute information ou exercice de vos droits (droit d’accès, de rectification ou d’effacement, droit à la limitation du traitement, droit à la portabilité des données et droit d’opposition) sur les traitements de données personnelles gérés par les sites et services de l’université de Franche-Comté, vous pouvez contacter la déléguée à la protection des données par courriel ou par courrier à :
Département Pôle Qualité
16 route de Gray - 25030 Besançon Cedex
Propriété intellectuelle
L'ensemble de ce site est protégé par la législation française et internationale sur la propriété intellectuelle, en particulier le droit d'auteur. Tous les droits de reproduction et de représentation sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse des ayants-droits. Le cas échéant, la mention de l’auteur et la citation de la source par un lien direct vers la page de l’article en question sont indispensables.
La reproduction et la représentation des textes de ce site sur un support papier sont autorisées sous respect des trois conditions suivantes :
- gratuité de la diffusion ;
- respect de l'intégrité des documents reproduits ;
- citation claire et lisible de la source sous la forme suivante : " Ce document provient du site du département Pôle-qualité. Les droits de reproduction et de représentation sont réservés conformément aux indications mentionnées à cette page.
Mise en garde générale
Département Pôle Qualité met tout en œuvre pour offrir aux visiteurs de ce site web des informations fiables et vérifiées. Cependant, malgré tous les soins apportés, le site peut comporter des inexactitudes, des défauts de mise à jour ou des erreurs.